Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH i DURAN
Monsieur DURAN Dominique

Numéro de dépôt :
96619031
Date de dépôt :
02/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2006

Présentation de la marque FRENCH i DURAN

Déposée le 2 avril 1996 par monsieur DURAN Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH i DURAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est monsieur DURAN Dominique domicilié(e) 46 Quai Louis Blériot, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque FRENCH i DURAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH i DURAN est expirée depuis le 2 avril 2006.

DURAN Dominique a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH I DURAN PARIS , ACCIDENT , DD DURAN PARIS , DURAN TOUT SIMPLEMENT


Monsieur DURAN Dominique - 46 Quai Louis Blériot, 75016 PARIS - France


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 11 juin 1998 - Rejet partiel n°256033 - Publication au BOPI 1998-06-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Inscription le 22 avril 1997 - Rejet partiel n°236096 - Publication au BOPI 1997-04-22

Inscription le 22 avril 1997 - Rejet partiel n°236095 - Publication au BOPI 1997-04-22

Inscription le 28 août 1996 - Concession de licence n°205362 - Publication au BOPI 1996-08-28

Inscription le 28 août 1996 - Concession de licence n°205363 - Publication au BOPI 1996-08-28

Inscription le 28 août 1996 - Concession de licence n°205361 - Publication au BOPI 1996-08-28

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; préparations cosmétiques pour le bain; savons pour le bain sous forme liquide ou de gel; désodorisants à usage personnel; huiles à usage cosmétiques pour le bain; huiles de toilette; laits de toilettes; produits cosmétiques pour le soin de la peau; pierre à adoucir; shampooings; talc pour la toilette; produits de toilette; parfums; eaux de toilettes; eaux de senteur. Métaux communs et leurs alliages; objets d'art en métaux communs; boucles en métaux communs; anneaux métalliques pour clés; figurines (statuettes) en métaux communs. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; logiciels et progiciels; lunettes (optique); articles de lunetterie; étuis à lunettes; montures et verres de lunettes. Cuirs et imitations du cuir; pelleteries (peaux d'animaux); malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs à dos; sacs à main; sacs de voyage; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures); articles de bourrellerie. Vêtements (habillement); chaussures (autres qu'orthopédiques); chapellerie; vêtements de sports; ceintures (habillement); bretelles; gants (habillement). Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins. Services de restauration (repas); services hôteliers; services de traiteur (repas); services de bar; cafés-restaurants

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.